Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site web est édité par :
Nom et Prénom : DIB Michaël
Nom commercial / Enseigne : Menuiserie MD BAT 26
Statut juridique : Auto-entrepreuneur individuel
Adresse du siège social : 6B RUE LEBRUN TOSSA, 26000 VALENCE
Numéro SIRET : 82528391400042
Immatriculation : 825 283 914 RM 26
Numéro de TVA intracommunautaire : FR88825283914
Adresse e-mail : mdbat26@gmail.com
Téléphone : 06.75.33.03.33.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : DIB Michaël
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact
4. Qualification professionnelle & Assurance
Titre professionnel : Artisan Menuisier (Activité enregistrée au Répertoire National des Entreprises (RNE) pour la pose de fenêtres et menuiseries, bois et PVC.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale :
Assureur : [Nom de votre compagnie d'assurance, ex: AXA / MMA / MAAF...]
Coordonnées de l'assureur : [Adresse ou téléphone de votre agence d'assurance]
Couverture géographique : [Ex : France métropolitaine / Région Île-de-France...]
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, description du projet) sont destinées exclusivement à l'usage de Menuiserie MD BAT 26 afin de répondre à vos demandes de renseignements et d'établir des devis.
Aucune donnée personnelle n'est transmise ou vendue à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, visuels) est la propriété exclusive de Menuiserie MD BAT 26, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et punie par la loi.
